Inde¶
Installation¶
Installez les modules suivants pour obtenir toutes les fonctionnalités de la localisation indienne :
Nom |
Nom technique |
Description |
|---|---|---|
Inde - Comptabilité |
|
Le package de localisation fiscale par défaut |
Inde - Facturation électronique |
|
|
Inde - E-waybill |
|
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Indian E-waybill Stock |
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Inde - Rapports comptables |
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Ajoute le dépôt de déclaration GST indienne et les rapports fiscaux indiens. |
Société¶
Pour configurer les informations de votre société, ouvrir l’application Paramètres, faire défiler jusqu’à la section Sociétés, cliquer sur Mettre à jour les infos et configurer les éléments suivants :
Nom de l’entreprise
Adresse, incluant la Rue, la Ville, lӃtat, le Code postal et le Pays
PAN : essentiel pour déterminer le type de contribuable.
GSTIN : nécessaire pour générer les e-Invoices, les E-waybills et déposer les déclarations GST.
Configuration GSP¶
Pour utiliser les services de facturation électronique, de lettre de transport électronique et de déclaration GST dans Odoo, configurez BVM IT Consulting Services India Private Limited comme fournisseur GSP. Pour ce faire, suivez ces étapes :
Si nécessaire, mettez à niveau le module Inde - Comptabilité (
l10n_in).Aller à .
Faites défiler jusqu’à la section Sélectionner le fournisseur GSP et définissez le champ GSP sur BVM IT Consulting.
Connectez-vous au portail de facturation électronique NIC et au portail de lettre de transport électronique NIC et créez un nouvel utilisateur API pour chacun.
Aller dans , descendre jusqu’à la section Intégration indienne et saisir le nouveau Nom d’utilisateur et le nouveau Mot de passe pour les fonctionnalités e-Invoicing et E-Way bill.
Configuration indienne¶
La section Indian Integration fournit des fonctionnalités essentielles de taxation et de conformité pour simplifier les opérations financières. Pour activer ces fonctionnalités, naviguez vers et descendez jusqu’à la section Indian Integration.
TDS/TCS : Activer pour permettre la fonctionnalité TDS/TCS ainsi que les suggestions de sections TDS/TCS basées sur les comptes.
Registered Under GST : Sélectionner si votre entreprise est enregistrée sous GST pour accéder aux fonctionnalités liées à la GST, y compris e-invoice, e-waybill, télédéclaration GST, récupération de documents e-invoicés des fournisseurs et vérification du statut du numéro GST.
E-Invoicing : Se connecte au portail e-invoice NIC pour soumettre les factures.
E-Way bill : Se connecte au portail e-waybill NIC pour générer les e-waybills.
GST E-Filing & Matching : Activer la fonctionnalité pour faciliter le dépôt de déclaration GST et se connecter au portail GST pour soumettre GSTR-1 et récupérer GSTR-2B.
Check GST Number Status : Activer pour vérifier le statut GSTIN.
Fetch Vendor E-Invoiced Document : Aide à créer des brouillons de factures fournisseurs en utilisant les données e-invoice soumises par les fournisseurs sur le portail GST.
Important
Cocher la case Production Environment pour commencer à utiliser les services indiens dans l’environnement de production. Si vous souhaitez utiliser l’environnement de test, laisser la case décochée.
Système de facturation électronique¶
Odoo est conforme aux exigences du Système de facturation électronique de la taxe indienne sur les produits et les services (GST)
Configuration¶
Enregistrement NIC e-Invoice¶
Vous devez vous enregistrer sur le portail NIC e-Invoice pour obtenir vos identifiants API. Vous avez besoin de ces identifiants pour configurer votre application Comptabilité d’Odoo.
Connectez-vous au portail NIC e-Invoice en cliquant sur Connexion et en saisissant votre Nom d’utilisateur et Mot de passe;
Note
Si vous êtes déjà enregistré sur le portail NIC, vous pouvez utiliser les mêmes identifiants de connexion.
À partir du tableau de bord, allez à ;
Ensuite, vous recevez un code OTP sur votre numéro de téléphone portable enregistré. Saisissez le code OTP et cliquez sur Vérifier OTP ;
Sélectionner Via GSP pour l’interface API, définir BVM IT Consulting Services India Private Limited comme GSP, et saisir un nom d’utilisateur et un mot de passe pour votre API. Une fois terminé, cliquer sur Soumettre.
Configuration dans Odoo¶
Pour activer le service e-Invoice dans Odoo, activer la fonctionnalité E-Invoicing et saisir le Username et le Password précédemment définis pour l’API.
De plus, assurez-vous que le champ GSP est configuré dans les paramètres de comptabilité.
Flux de travail¶
Générer e-Invoice¶
Une fois la facture confirmée, cliquer sur le bouton Envoyer pour ouvrir l’assistant. Sélectionner Facturation électronique, puis cliquer sur le bouton Générer. Odoo téléversera le fichier JSON signé de la facture vers le portail de facturation électronique NIC.
Note
Le fichier JSON signé et le statut de facturation électronique sont disponibles dans le fil de discussion.
Rapport PDF de la facture¶
Une fois la facture validée et soumise, le rapport PDF de la facture peut être imprimé. Le rapport inclut le numéro de référence de facture, le numéro et la date d’accusé de réception et le code QR. Ces éléments certifient que la facture est un document fiscal valide.
Annulation de la facture électronique¶
Pour annuler une facture électronique, cliquer sur le bouton Demander l’annulation sur la facture concernée. Dans la fenêtre Annuler la facture électronique, remplir les champs Motif d’annulation et Remarques d’annulation.
Note
Le statut de facturation électronique est disponible dans le fil de discussion.
Gestion des lignes négatives dans les factures électroniques¶
Les lignes négatives sont généralement utilisées pour représenter des remises ou des ajustements associés à des produits spécifiques ou des remises globales. Le portail gouvernemental interdit la soumission de données avec des lignes négatives, ce qui signifie qu’elles doivent être converties en fonction du code HSN et du taux de TVA. Cette conversion est effectuée automatiquement par Odoo.
Example
Prenons l’exemple suivant :
Détails du produit |
|||||
|---|---|---|---|---|---|
Nom du produit |
Code HSN |
Hors taxe |
Quantité |
Taux de TVA |
Total |
Produit A |
123456 |
1.000 |
1 |
18% |
1,180 |
Produit B |
239345 |
1,500 |
2 |
5% |
3,150 |
Remise sur le produit A |
123456 |
-100 |
1 |
18% |
-118 |
Voici la représentation transformée :
Détails du produit |
||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
Nom du produit |
Code HSN |
Hors taxe |
Quantité |
Remise |
Taux de TVA |
Total |
Produit A |
123456 |
1.000 |
1 |
100 |
18% |
1,062 |
Produit B |
239345 |
1,500 |
2 |
0 |
5% |
3,150 |
Dans cette conversion, les lignes négatives ont été transformées en remises positives, tout en maintenant des calculs précis basés sur le code HSN et le taux de TVA. Cela garantit une représentation plus simple et normalisée dans les enregistrements de facture électronique.
Vérification de la facture électronique GST¶
Après avoir soumis une facture électronique, vous pouvez vérifier si la facture a été signée à partir du site web du GST e-Invoice system.
Téléchargez le fichier JSON à partir des fichiers joints. Il se trouve dans le chatter de la facture concernée ;
Ouvrez le portail NIC e-Invoice et allez à ;
Sélectionnez le fichier JSON et soumettez-le ;
Si le fichier est signé, un message de confirmation s’affiche.
E-Way bill¶
Configuration¶
Odoo est conforme aux exigences du Système de facturation électronique de la taxe indienne sur les produits et les services (GST)
Enregistrement API sur NIC E-Way bill¶
Vous devez vous enregistrer sur le portail NIC E-Way bill pour générer vos identifiants API. Vous avez besoin de ces identifiants pour configurer votre application Comptabilité d’Odoo.
Connectez-vous au portail NIC E-Way bill en cliquant sur Connexion et en saisissant votre Nom d’utilisateur et Mot de passe ;
À partir de votre tableau de bord, allez à ;
Cliquez sur Envoyer OTP. Une fois que vous avez reçu le code sur votre numéro de téléphone portable enregistré, saisissez-le et cliquez sur Vérifier OTP ;
Vérifier si BVM IT Consulting Services India Private Limited figure déjà sur la liste enregistrée GSP/ERP. Si c’est le cas, utiliser le nom d’utilisateur et le mot de passe utilisés pour se connecter au portail NIC. Sinon, suivre l’étape suivante.
Sélectionner Ajouter/Nouveau, sélectionner BVM IT Consulting Services India Private Limited comme nom de GSP, créer un nom d’utilisateur et un mot de passe pour votre API, et cliquer sur Ajouter.
Configuration dans Odoo¶
Pour activer le service de bon de transport électronique dans Odoo, activez la fonctionnalité Bon de transport électronique et saisissez le Nom d’utilisateur et le Mot de passe.
De plus, assurez-vous que le champ GSP est configuré dans les paramètres de comptabilité.
Flux de travail¶
Générer un bon de transport électronique¶
Pour générer un bon de transport électronique, confirmer la facture client/facture fournisseur et cliquer sur Créer un bon de transport électronique. Saisir les détails nécessaires et cliquer sur Générer un bon de transport électronique pour continuer.
Note
Vous trouverez le fichier signé JSON dans les fichiers joints dans le chatter.
Rapport PDF de la facture¶
Vous pouvez imprimer le rapport PDF de la facture après avoir soumis l’E-Way bill. Le rapport comprend le numéro de l’E-Way bill et la date de validité de l’E-Way bill.
Annulation de l’E-Way bill¶
Pour annuler un bon de transport électronique, cliquer sur Bon de transport électronique sur la facture/note de frais associée, puis sur Annuler le bon de transport électronique. Dans la fenêtre Annuler le bon de transport électronique, remplir la Raison de l’annulation et les Remarques sur l’annulation.
Note
Une fois la demande d’annulation du bon de transport électronique effectuée, Odoo soumet automatiquement le fichier JSON signé au portail gouvernemental. Vous pouvez vérifier le fichier JSON dans le fil de discussion.
Création de bon de transport électronique depuis les réceptions et bons de livraison¶
Note
S’assurer que le module Stock bon de transport électronique est installé et que la configuration du bon de transport électronique est terminée.
Pour créer des bons de transport électronique à partir des réceptions et livraisons dans l’application Inventaire, suivre ces étapes :
Aller dans ou et sélectionner un bon de livraison/réception existant ou en créer un nouveau.
Cliquer sur Créer un bon de transport électronique/Challan.
Note
Pour créer un bon de transport électronique :
Un bon de livraison doit être à l’état Terminé (c’est-à-dire validé)
Une réception doit avoir l’état Prêt ou Terminé.
Cliquer sur Générer un bon de transport électronique pour valider le bon de transport électronique et l’envoyer au portail NIC de bon de transport électronique.
Astuce
Pour utiliser l’E-Way bill comme bon de livraison pour les livraisons de marchandises sans l’envoyer au portail NIC E-Waybill, cliquer sur Utiliser comme bon de livraison.
Pour imprimer l’E-waybill ou le bon de livraison, cliquer sur l’icône (engrenage) et sélectionner Ewaybill / Bon de livraison.
Vérifier le statut GSTIN indien¶
Le Indien - Vérifier le statut du numéro GST permet de vérifier le statut d’un GSTIN directement depuis Odoo.
Pour vérifier le statut du numéro GST d’un contact, accéder au formulaire du client/fournisseur et cliquer sur Vérifier le statut GSTIN à côté du champ GSTIN.
Pour vérifier le statut d’un numéro GST saisi sur une facture/note de frais, accéder à la facture/note de frais et cliquer sur le bouton (actualiser) à côté du champ Statut GST.
Une notification s’affiche pour confirmer la mise à jour du statut et le statut GSTIN ainsi que la date de vérification sont enregistrés dans le fil de discussion du contact.
Dépôt déclaration GST en Inde¶
Activer l’accès API¶
Pour déposer des déclarations GST dans Odoo, vous devez d’abord activer l’accès API sur le portail GST.
Connectez-vous au portail GST en saisissant votre Nom d’utilisateur et Mot de passe et allez à Mon profil dans le menu de votre profil ;
Sélectionnez Gérer l’accès API et cliquez sur Oui pour activer l’accès API ;
Note
Il est recommandé de définir la Durée à 30 jours pour éviter d’avoir à réauthentifier fréquemment le jeton.
Cette opération fait apparaître un menu déroulant Durée. Sélectionnez la Durée de votre choix et cliquez sur Confirmer.
Service GST indien dans Odoo¶
Une fois l”accès API activé sur le portail GST, activer la Fonctionnalité de déclaration et rapprochement GST pour commencer à utiliser le service GST. Ensuite, dans la section Enregistré sous GST, renseigner le Nom d’utilisateur GST requis.
De plus, assurez-vous que le champ GSP est configuré dans les paramètres de comptabilité.
Déposer une déclaration GST¶
Pour déposer une déclaration GST, s’assurer que la GST E-Filing & Matching Feature est activée. Ensuite, aller dans le tableau de bord Comptabilité et cliquer sur Tax Returns sur le journal Tax Returns. Dans la fenêtre Accounting Periods, remplir les champs suivants.
Opening Date : date de début à partir de laquelle les périodes de déclaration de taxe sont créées.
Fiscal Year End : date de fin de l’exercice fiscal (par exemple, 31 March).
GSTIN Periodicity : fréquence de dépôt de déclaration (par exemple, Monthly).
Astuce
Vous pouvez également aller dans , cliquer sur Rapport : et sélectionner GSTR-1 (IN). Cliquer ensuite sur Déclarations pour déposer la déclaration.
Note
Pour lettrer les factures fournisseurs avec les données du portail GST, aller dans , cliquer sur Rapport : et sélectionner GSTR-2B, puis cliquer sur Lettrer.
Déposer la déclaration de taxes GSTR-1¶
Pour déposer une déclaration de taxes GSTR-1, suivre ces étapes :
Cliquer sur le rapport GSTR-1 approprié pour la période souhaitée afin d’ouvrir la vue de dépôt.
Note
Il est recommandé de déposer la déclaration cinq jours avant la date de dépôt pour éviter toute pénalité.
Odoo effectue automatiquement des contrôles de validation avant la soumission pour garantir la conformité aux exigences du portail GST qui doivent être résolues avant le dépôt.
Note
Les types de problèmes de validation suivants peuvent être signalés :
Appliquer la taxe appropriée : IGST ne s’applique pas aux transactions intra-état.
CGST/SGST incorrecte sur les transactions inter-états : CGST/SGST ne peut pas être appliquée sur les transactions inter-états.
Écriture d’inversion d’exercice fiscal : les notes de crédit pour les factures émises au cours d’un exercice financier donné ne doivent pas être incluses dans la GSTR-1 après le 30 novembre ; retirer la taxe de ces lignes.
Codes HSN invalides : - Pour les produits (non-services), les codes HSN ne doivent pas commencer par
99. - Pour les services, les codes HSN doivent commencer par99.Codes HSN manquants : certaines lignes de produits ne comportent pas de codes HSN pour les écritures comptables.
Codes UQC invalides : le code d’unité de quantité (UQC) doit être conforme aux normes GST indiennes.
Récapitulatif de document manquant : les lignes de récapitulatif de document sont obligatoires pour la GSTR-1. Ce contrôle est toujours marqué comme Anomalie au départ. Après examen du récapitulatif en cliquant sur le contrôle concerné, il passe à Examiné.
E-facture manquante : certaines factures ne sont pas liées à une e-facture.
Notes de crédit non enregistrées non liées : des notes de crédit ont été émises sans référence à une facture.
Les contrôles de validation comportent quatre étapes :
À examiner : le contrôle nécessite un examen.
Vérifié : Le contrôle a été vérifié.
Supervisé : Le contrôle est supervisé et un superviseur est assigné.
Anomalie : Le contrôle a échoué.
Cliquer sur n’importe quel contrôle individuel pour voir et résoudre le problème correspondant.
Astuce
Une déclaration fiscale ne peut être validée que lorsque tous les contrôles sont à l’étape Vérifié ou Supervisé.
Après avoir vérifié les contrôles, cliquer sur Valider. L’étape Vérification apparaît alors en vert.
Cliquer sur GSTR-1 (IN) pour consulter le rapport.
Cliquer sur Soumettre, puis cliquer sur Envoyer les données dans la fenêtre Instructions de soumission pour envoyer le rapport au portail GST.
Durant cette étape, les identifiants du portail GST doivent être vérifiés. Pendant l’envoi des données, l’étape Envoi de la barre de progression apparaît en orange. Une fois que le portail GST confirme la réception, l’étape devient verte. En cas d’erreur, l’étape Envoi passe au rouge.
Note
Cliquer sur l’icône (points de suspension) sur la ligne GSTR-1 concernée pour afficher les options supplémentaires :
Générer XLSX : Télécharger le rapport GSTR-1 sous forme de fichier XLSX.
Réinitialiser : Effacer l’état actuel et ramener la déclaration à l’étape initiale.
Cliquer sur Vérifier le statut pour récupérer le statut actuel depuis le portail GST. Une fois la confirmation reçue, l’étape Vérification de la barre de progression devient verte. Cliquer ensuite sur Marquer comme déposé pour finaliser et soumettre la déclaration comme déposée.
Important
Une fois qu’une déclaration est marquée comme Déposée, elle ne peut plus être réinitialisée ni déposée à nouveau.
Recevoir le rapprochement fiscal GSTR-2B¶
Sélectionner le rapport GSTR-2B correspondant pour la période souhaitée qui doit être rapprochée.
Dans la vue des contrôles de validation, cliquer sur Récupérer E-Invoice pour récupérer les données de facture électronique fournisseur pour la période de rapprochement. Le contrôle est initialement marqué comme Anomalie et passe à Vérifié après récupération. Cliquer ensuite sur Valider pour confirmer et marquer l’étape Vérification en vert.
Important
Le contrôle Récupérer E-Invoice ne devient vert que si les données de facture électronique sont récupérées deux jours après la fin de la période de rapprochement du mois précédent.
Cliquer sur Récupérer GSTR-2B pour récupérer toutes les factures depuis le portail GST. Une fois les données récupérées, l’étape Récupération de la barre de progression devient verte. Pour voir les données brutes du rapport, cliquer sur GSTR-2B (IN).
Les factures récupérées sont automatiquement rapprochées avec les factures électroniques. Cliquer sur Voir les factures pour voir les résultats détaillés du rapprochement.
Note
L’étape Match indique le statut de lettrage :
Orange : lettrage partiel (certaines factures nécessitent une correction).
Vert : entièrement lettré (toutes les factures réconciliées).
En cas de décalages, corriger les factures concernées, puis cliquer sur l’icône (ellipse) pour accéder aux options supplémentaires :
Re-Match : relancer le processus de lettrage après correction.
Réinitialiser : réinitialiser le lettrage à l’étape Match.
Une fois toutes les factures entièrement lettrées, cliquer sur l’icône (ellipse) et sélectionner Marquer comme terminé. L’étape Terminé dans la barre de progression devient verte, finalisant le lettrage des factures.
Déclarations d’impôt¶
Rapport GSTR-1¶
Le rapport GSTR-1 est divisé en différentes sections. Il affiche le montant de Base, la CGST, la SGST, la IGST, et la CESS pour chaque section.
Rapport GSTR-2B¶
Le rapport GSTR-2 est divisé en sections. Il affiche le montant Base, la CGST, la SGST, l”IGST, et la CESS pour chaque section.
Rapport GSTR-3B¶
Le rapport GSTR-3B contient différentes sections :
Détails des livraisons entrantes et sortantes soumises à une autoliquidation ;
ITC éligible ;
Valeurs des livraisons entrantes exonérées, non taxées, et non soumises à la GST ;
Détails des livraisons inter-étatiques effectuées à des personnes non enregistrées.
Rapport de résultat (IN)¶
Il s’agit d’un rapport de Résultat qui affiche les soldes du stock d’ouverture et du stock de clôture. Il aide les utilisateurs utilisant la comptabilité continentale à déterminer avec précision le coût des marchandises (c’est-à-dire Stock d’ouverture + achats de la période - Stock de clôture).
Alerte de seuil TDS/TCS¶
Le TDS et le TCS sont des dispositions fiscales prévues par la législation indienne, déclenchées lorsque les montants des transactions dépassent des seuils spécifiés. Cette alerte notifie les utilisateurs lorsque la valeur des factures ou notes de frais dépasse ces limites, incitant à appliquer le TDS/TCS approprié.
Pour configurer Odoo afin qu’il vous conseille sur le moment d’appliquer le TDS/TCS, définir le champ Section TDS/TCS sur le compte correspondant dans le plan comptable. Odoo affichera une bannière suggérant la section TDS/TCS sous laquelle la taxe pourrait être applicable lors de l’enregistrement d’une facture ou d’une note de frais.
Configuration¶
Aller à
Dans la section Intégration indienne, activer la fonctionnalité TDS ou TCS selon les besoins.
Aller à .
Cliquer sur Afficher sur le compte souhaité, et définir le champ Section TDS/TCS.
Note
Les sections TDS/TCS sont préconfigurées avec des limites de seuil. Pour modifier ces limites, aller à . Dans l’onglet Options avancées, cliquer sur l’icône lien interne du champ Section.
Appliquer TCS/TDS sur les factures et factures fournisseur¶
En fonction du compte utilisé sur la facture client ou la facture fournisseur, Odoo vérifie la limite de seuil TCS/TDS. Si la limite spécifiée dans la section TCS/TDS du compte est dépassée, Odoo affiche une alerte suggérant d’appliquer le TCS/TDS approprié. L’alerte disparaîtra une fois le TCS/TDS appliqué.
TCS est directement applicable dans la taxe sur les lignes de facture. Pour appliquer TDS, cliquer sur le bouton intelligent Écriture TDS sur la facture fournisseur/paiement. La fenêtre popup permet de spécifier les détails TDS. Confirmer l’écriture pour appliquer le TDS.
Dans Odoo, le total agrégé est calculé pour les partenaires partageant le même numéro PAN, dans toutes les succursales de l’entreprise.
Example
Succursale |
Client |
Facture |
Montant de la transaction (₹) |
Numéro PAN |
|---|---|---|---|---|
IN - MH |
XYZ Enterprise - GJ |
Facture 1 |
₹50,000 |
ABCPX1234E |
IN - MH |
XYZ Enterprise - GJ |
Facture 2 |
₹30,000 |
ABCPX1234E |
IN - MH |
XYZ Enterprise - MH |
Facture 3 |
₹40,000 |
ABCPX1234E |
IN - DL |
XYZ Enterprise - GJ |
Facture 4 |
₹20 000 |
ABCPX1234E |
IN - GJ |
XYZ Enterprise - MH |
Facture 5 |
₹60 000 |
ABCPX1234E |
Total agrégé = 50 000 + 30 000 + 40 000 + 20 000 + 60 000 = ₹200 000
Le total agrégé pour tous les clients (XYZ Enterprise - GJ, MH, DL) partageant le numéro PAN ABCPX1234E dans toutes les succursales est de ₹200 000.