Inde

Installation

Installez les modules suivants pour obtenir toutes les fonctionnalités de la localisation indienne :

Nom

Nom technique

Description

Inde - Comptabilité

l10n_in

Le package de localisation fiscale par défaut

Inde - Facturation électronique

l10n_in_edi

Intégration de la facturation électronique en Inde

Inde - E-waybill

l10n_in_edi_ewaybill

Intégration E-waybill en Inde

Indian E-waybill Stock

l10n_in_ewaybill_stock

Création de e-waybill depuis l’application Inventaire

Inde - Vérifier le statut du numéro GST

l10n_in_gstin_status

Indian Check GST Number Status

Inde - Dépôt électronique déclaration GSTR en Inde

l10n_in_reports_gstr

Dépôt déclaration GST en Inde

Inde - Rapports comptables

l10n_in_reports

Déclarations d’impôt en Inde

Modules de localisation indienne

Configuration GSP

Pour utiliser les services de facturation électronique, de lettre de transport électronique et de déclaration GST dans Odoo, configurez BVM IT Consulting Services India Private Limited comme fournisseur GSP. Pour ce faire, suivez ces étapes :

  1. Mettre à niveau le module Inde - Comptabilité (l10n_in).

  2. Aller à Comptabilité ‣ Configuration ‣ Paramètres.

  3. Faites défiler jusqu’à la section Sélectionner le fournisseur GSP et définissez le champ GSP sur BVM IT Consulting.

  4. Connectez-vous au portail de facturation électronique NIC et au portail de lettre de transport électronique NIC et créez un nouvel utilisateur API pour chacun.

  5. Aller dans Comptabilité ‣ Configuration ‣ Paramètres, descendre jusqu’à la section Intégration indienne et saisir le nouveau Nom d’utilisateur et le nouveau Mot de passe pour les fonctionnalités e-Invoicing et E-Way bill.

Configuration indienne

Dans Paramètres ‣ Utilisateurs & Sociétés ‣ Sociétés, ajoutez votre PAN et votre GSTIN. Le PAN est essentiel pour déterminer le type de contribuable, tandis que le GSTIN est requis pour générer les factures électroniques et les E-waybills.

Système de facturation électronique

Odoo est conforme aux exigences du Système de facturation électronique de la taxe indienne sur les produits et les services (GST)

Configuration

Enregistrement NIC e-Invoice

Vous devez vous enregistrer sur le portail NIC e-Invoice pour obtenir vos identifiants API. Vous avez besoin de ces identifiants pour configurer votre application Comptabilité d’Odoo.

  1. Connectez-vous au portail NIC e-Invoice en cliquant sur Connexion et en saisissant votre Nom d’utilisateur et Mot de passe;

    Note

    Si vous êtes déjà enregistré sur le portail NIC, vous pouvez utiliser les mêmes identifiants de connexion.

    Enregistrez le système ERP Odoo sur le portail web e-Invoice
  2. À partir du tableau de bord, allez à Enregistrement API ‣ Identifiants Utilisateur ‣ Créer utilisateur API ;

  3. Ensuite, vous recevez un code OTP sur votre numéro de téléphone portable enregistré. Saisissez le code OTP et cliquez sur Vérifier OTP ;

  4. Sélectionner Via GSP pour l’interface API, définir BVM IT Consulting Services India Private Limited comme GSP, et saisir un nom d’utilisateur et un mot de passe pour votre API. Une fois terminé, cliquer sur Soumettre.

    Soumettez un nom d'utilisateur et un mot de passe spécifiques à l'API

Configuration dans Odoo

Pour autoriser le service e-Invoice dans Odoo, allez à Comptabilité ‣ Configuration ‣ Paramètres ‣ Facturation électronique indienne et saisissez le Nom d’utilisateur et le Mot de passe précédemment définis pour l’API.

Configuration du service de facturation électronique

De plus, assurez-vous que le champ GSP est configuré dans les paramètres de comptabilité.

Journaux

Pour envoyer automatiquement des factures électroniques au portail NIC e-Invoice, vous devez d’abord configurer votre journal de ventes en allant à Comptabilité ‣ Configuration ‣ Journaux, en ouvrant votre journal de ventes et dans l’onglet Paramètres avancés, sous Échange de données informatisé, activez E-Invoice (IN) et enregistrez.

Flux de travail

Validation des factures

Une fois qu’une facture est validée, un message de configuration s’affiche en haut. Odoo charge automatiquement le fichier signé JSON des factures validées sur le portail NIC e-Invoice après un certain temps. Si vous souhaitez traiter la facture immédiatement, cliquez sur Traiter maintenant.

Message de configuration de la facturation électronique indienne

Note

  • Vous trouverez le fichier signé JSON dans les fichiers joints dans le chatter.

  • Vous pouvez vérifier le statut EDI du document dans l’onglet EDI Document ou dans le champ Facturation électronique de la facture.

Rapport PDF de la facture

Une fois qu’une facture est validée et soumise, le rapport PDF de la facture peut être imprimé. Le rapport comprend le IRN, le Ack. No (numéro d’accusé de réception) et la Ack. Date (date d’accusé de réception), et le code QR. Ces éléments certifient que la facture est un document fiscal valide.

IRN et code QR

Annulation de la facture électronique

Si vous voulez annuler une facture électronique, allez à l’onglet Autres informations de la facture et complétez les champs Motif de l’annulation et Remarques d’annulation. Cliquez ensuite sur Demander l’annulation EDI. Le statut du champ Facturation électronique passe à À annuler.

Important

Cette opération annule à la fois la facture électronique et l”E-Way bill.

Motif d'annulation et remarques

Note

  • Si vous voulez annuler l’annulation avant de traiter la facture, cliquez sur Annuler l’annulation EDI.

  • Une fois que vous avez demandé l’annulation de la facture électronique, Odoo soumet automatiquement le fichier signé JSON au portail NIC e-Invoice. Vous pouvez cliquer sur Traiter maintenant si vous voulez traiter la facture immédiatement.

Gestion des lignes négatives dans les factures électroniques

Les lignes négatives sont généralement utilisées pour représenter des remises ou des ajustements associés à des produits spécifiques ou des remises globales. Le portail gouvernemental interdit la soumission de données avec des lignes négatives, ce qui signifie qu’elles doivent être converties en fonction du code HSN et du taux de TVA. Cette conversion est effectuée automatiquement par Odoo.

Example

Prenons l’exemple suivant :

Détails du produit

Nom du produit

Code HSN

Hors taxe

Quantité

Taux de TVA

Total

Produit A

123456

1.000

1

18%

1,180

Produit B

239345

1,500

2

5%

3,150

Remise sur le produit A

123456

-100

1

18%

-118

Voici la représentation transformée :

Détails du produit

Nom du produit

Code HSN

Hors taxe

Quantité

Remise

Taux de TVA

Total

Produit A

123456

1.000

1

100

18%

1,062

Produit B

239345

1,500

2

0

5%

3,150

Dans cette conversion, les lignes négatives ont été transformées en remises positives, tout en maintenant des calculs précis basés sur le code HSN et le taux de TVA. Cela garantit une représentation plus simple et normalisée dans les enregistrements de facture électronique.

Vérification de la facture électronique GST

Après avoir soumis une facture électronique, vous pouvez vérifier si la facture a été signée à partir du site web du GST e-Invoice system.

  1. Téléchargez le fichier JSON à partir des fichiers joints. Il se trouve dans le chatter de la facture concernée ;

  2. Ouvrez le portail NIC e-Invoice et allez à Rechercher ‣ Vérifier la facture signée ;

  3. Sélectionnez le fichier JSON et soumettez-le ;

    Sélectionnez le fichier JSON pour vérifier la facture

    Si le fichier est signé, un message de confirmation s’affiche.

    facture électronique vérifiée

E-Way bill

Configuration

Odoo est conforme aux exigences du Système de facturation électronique de la taxe indienne sur les produits et les services (GST)

Enregistrement API sur NIC E-Way bill

Vous devez vous enregistrer sur le portail NIC E-Way bill pour générer vos identifiants API. Vous avez besoin de ces identifiants pour configurer votre application Comptabilité d’Odoo.

  1. Connectez-vous au portail NIC E-Way bill en cliquant sur Connexion et en saisissant votre Nom d’utilisateur et Mot de passe ;

  2. À partir de votre tableau de bord, allez à Enregistrement ‣ Pour GSP ;

  3. Cliquez sur Envoyer OTP. Une fois que vous avez reçu le code sur votre numéro de téléphone portable enregistré, saisissez-le et cliquez sur Vérifier OTP ;

  4. Vérifier si BVM IT Consulting Services India Private Limited figure déjà sur la liste enregistrée GSP/ERP. Si c’est le cas, utiliser le nom d’utilisateur et le mot de passe utilisés pour se connecter au portail NIC. Sinon, suivre l’étape suivante.

    Liste des GSP/ERP enregistrés sur E-Way bill
  5. Sélectionner Ajouter/Nouveau, sélectionner BVM IT Consulting Services India Private Limited comme nom de GSP, créer un nom d’utilisateur et un mot de passe pour votre API, et cliquer sur Ajouter.

    Soumettez les détails d'enregistrement API GSP

Configuration dans Odoo

Pour configurer le service E-Way bill, allez à Comptabilité ‣ Configuration ‣ Paramètres ‣ Electronic WayBill indien ‣ Configurer E-Way bill, et saisissez votre Nom d’utilisateur et Mot de passe.

Configuration E-way bill dans Odoo

De plus, assurez-vous que le champ GSP est configuré dans les paramètres de comptabilité.

Flux de travail

Envoyer un E-Way bill

Pour envoyer un E-Way bill, confirmez la facture client/facture fournisseur et cliquez sur Envoyer E-Way bill.

Bouton Envoyer E-Waybill sur les factures

Validation des factures

Une fois qu’une facture a été émise et envoyée via Envoyer E-Way bill, un message de confirmation s’affiche.

Message de confirmation de l'e-Way bill indien

Note

  • Vous trouverez le fichier signé JSON dans les fichiers joints dans le chatter.

  • Odoo télécharge automatiquement le fichier JSON signé vers le portail gouvernemental après un certain temps. Cliquez sur Traiter maintenant si vous souhaitez traiter la facture immédiatement.

Rapport PDF de la facture

Vous pouvez imprimer le rapport PDF de la facture après avoir soumis l’E-Way bill. Le rapport comprend le numéro de l’E-Way bill et la date de validité de l’E-Way bill.

Le numéro et la date de l'accusé de réception de l'E-way bill

Annulation de l’E-Way bill

Si vous souhaitez annuler un E-Way bill, accédez à l’onglet E-Way bill de la facture concernée et remplissez les champs Raison de l’annulation et Remarques d’annulation. Ensuite, cliquez sur Demander l’annulation EDI.

Important

Cette opération annule à la fois la facture électronique (le cas échéant) et l”E-Way bill.

Motif d'annulation et remarques

Note

  • Si vous voulez annuler l’annulation avant de traiter la facture, cliquez sur Annuler l’annulation EDI.

  • Une fois que vous avez demandé l’annulation de l’E-Way bill, Odoo soumet automatiquement le fichier signé JSON au portail du gouvernement. Vous pouvez cliquer sur Traiter maintenant si vous voulez traiter la facture immédiatement.

Création de bon de transport électronique depuis les réceptions et bons de livraison

Note

S’assurer que le module Stock bon de transport électronique est installé et que la configuration du bon de transport électronique est terminée.

Pour créer des bons de transport électronique à partir des réceptions et livraisons dans l’application Inventaire, suivre ces étapes :

  1. Aller dans Inventaire ‣ Opérations ‣ Livraisons ou Inventaire ‣ Opérations ‣ Réceptions et sélectionner un bon de livraison/réception existant ou en créer un nouveau.

  2. Cliquer sur Créer un bon de transport électronique/Challan.

    Note

    Pour créer un bon de transport électronique :

    • Un bon de livraison doit être à l’état Terminé (c’est-à-dire validé)

    • Une réception doit avoir l’état Prêt ou Terminé.

  3. Cliquer sur Générer un bon de transport électronique pour valider le bon de transport électronique et l’envoyer au portail NIC de bon de transport électronique.

    Astuce

    Pour utiliser l’E-Way bill comme bon de livraison pour les livraisons de marchandises sans l’envoyer au portail NIC E-Waybill, cliquer sur Utiliser comme bon de livraison.

Pour imprimer l’E-waybill ou le bon de livraison, cliquer sur l’icône (engrenage) et sélectionner Ewaybill / Bon de livraison.

Vérifier le statut GSTIN indien

Le module Indian - Check GST Number Status permet de vérifier le statut d’un GSTIN directement depuis Odoo.

Pour vérifier le statut du numéro GST d’un contact, accéder au formulaire du client/fournisseur et cliquer sur Vérifier le statut GSTIN à côté du champ GSTIN.

Pour vérifier le statut d’un numéro GST saisi sur une facture/note de frais, accéder à la facture/note de frais et cliquer sur le bouton (actualiser) à côté du champ Statut GST.

Vérifier le statut GSTIN d'une facture

Une notification s’affiche pour confirmer la mise à jour du statut et le statut GSTIN ainsi que la date de vérification sont enregistrés dans le fil de discussion du contact.

Dépôt déclaration GST en Inde

Activer l’accès API

Pour déposer des déclarations GST dans Odoo, vous devez d’abord activer l’accès API sur le portail GST.

  1. Connectez-vous au portail GST en saisissant votre Nom d’utilisateur et Mot de passe et allez à Mon profil dans le menu de votre profil ;

    Cliquez sur Mon profil à partir du profil
  2. Sélectionnez Gérer l’accès API et cliquez sur Oui pour activer l’accès API ;

    Cliquez sur Oui

Note

Il est recommandé de définir la Durée à 30 jours pour éviter d’avoir à réauthentifier fréquemment le jeton.

  1. Cette opération fait apparaître un menu déroulant Durée. Sélectionnez la Durée de votre choix et cliquez sur Confirmer.

Service GST indien dans Odoo

Une fois que vous avez activé l”accès API sur le portail GST, vous pouvez configurer le Service GST indien dans Odoo.

Allez à Comptabilité ‣ Configuration ‣ Paramètres ‣ Service GST indien et saisissez le Nom d’utilisateur GST. Cliquez sur Envoyer OTP, saisissez le code et enfin cliquez sur Valider.

Veuillez saisir votre Nom d'utilisateur du portail GST comme Nom d'utilisateur

De plus, assurez-vous que le champ GSP est configuré dans les paramètres de comptabilité.

Déposer une déclaration GST

Lorsque le Service GST indien est configuré, vous pouvez déposer votre déclaration GST. Allez à Comptabilité ‣ Analyse ‣ Inde ‣ Périodes de déclaration GST et créez une nouvelle Période de déclaration GST si elle n’existe pas. Le dépôt de la déclaration GST se fait en trois étapes dans Odoo :

Note

La Périodicité de la déclaration d’impôt peut être configurée en fonction des besoins de l’utilisateur.

Envoyer GSTR-1

  1. Cliquez sur Rapport GSTR-1 pour vérifier le rapport GSTR-1 avant de le télécharger vers le portail GST.

    Vérification GSTR-1

    Note

    Le système effectue des validations de base pour garantir la conformité avec les exigences du portail GST. Les problèmes possibles incluent :

    • Application incorrecte de la taxe : Le type de taxe ne correspond pas à la Position fiscale (CGST/SGST appliqué au lieu de IGST pour les transactions interétatiques, ou IGST appliqué au lieu de CGST/SGST pour les transactions intraétatiques).

    • Code HSN manquant : Aucun code HSN n’est défini pour le produit.

    • Code HSN invalide pour les services : Le code HSN d’un service ne commence pas par « 99 » ou est incorrect.

    • UQC non conforme : Le code d’unité de quantité (UQC) ne respecte pas les normes GST indiennes.

    Si une validation échoue, le système alerte les utilisateurs avec un avertissement, mettant en évidence les écarts et fournissant un lien direct vers les lignes concernées.

    Avertissement de validation GSTR-1
  2. Cliquez sur Générer pour afficher le rapport en vue Feuille de calcul.

    Génération GSTR-1 Vue Feuille de calcul GSTR-1
  3. Si le rapport GSTR-1 est correct, cliquez sur Envoyer vers GSTN pour l’envoyer au portail GST. Le statut du rapport GSTR-1 passe à Envoi en cours.

    GSTR-1 avec le statut En cours d'envoi
  4. Après quelques secondes, le statut du rapport GSTR-1 passe à En attente de statut. Cela signifie que le rapport GSTR-1 a été envoyé au portail GST et est examiné sur le portail GST ;

    GSTR-1 avec le statut En attente de statut
  5. Une fois de plus, après quelques secondes, le statut passe à Envoyé ou Erreur dans la facture. Le statut Erreur dans la facture indique que certaines factures ne sont pas complétées correctement pour être validées par le portail GST ;

    • Si le statut du GSTR-1 est Envoyé, cela signifie que votre rapport GSTR-1 est prêt à être déposé sur le portail GST.

      GSTR-1 envoyé
    • Si l’état du GSTR-1 est Erreur dans la facture, les factures peuvent être vérifiées pour détecter les erreurs dans le fil de discussion. Une fois les problèmes résolus, l’utilisateur peut cliquer sur Envoyer vers GSTN pour soumettre à nouveau le fichier sur le portail GST.

      GSTR-1 Erreur dans la facture
  6. Cliquez sur Marquer comme déposé après avoir soumis le rapport GSTR-1 sur le portail GST. Le statut du rapport passé à Déposé dans Odoo.

    GSTR-1 avec le statut Déposé

Recevoir GSTR-2B

Les utilisateurs peuvent récupérer le rapport GSTR-2B du portail GST. Ceci lettre automatiquement le rapport GSTR-2B avec vos factures dans Odoo ;

  1. Cliquez sur Récupérer le récapitulatif GSTR-2B afin de récupérer le récapitulatif GSTR-2B. Après quelques secondes, le statut du rapport passe à En attente de réception. Cela signifie qu’Odoo essaie de récupérer le rapport GSTR-2B du portail GST ;

    GSTR-2B avec le Statut En attente de réception
  2. Une fois de plus, après quelques secondes, le statut du GSTR-2B passe à En cours de traitement. Cela signifie qu’Odoo est en train de lettrer le rapport GSTR-2B avec vos facture dans Odoo ;

    GSTR-2B avec le Statut En attente de réception
  3. Une fois cela fait, le statut du rapport GSTR-2B passe à Lettré ou Partiellement lettré ;

    • Si le statut est Lettré :

      GSTR-2B Lettré
    • Si le statut est Partiellement rapproché, vous pouvez consulter et modifier les factures fournisseurs en cliquant sur Voir les factures rapprochées. Cela affichera les écarts catégorisés, tels que les factures manquantes dans Odoo ou GSTR-2. Après avoir apporté les corrections nécessaires, cliquez sur re-rapprocher pour mettre à jour le rapprochement et garantir l’exactitude avant de finaliser le rapport.

      GSTR-2B Partiellement lettré

Rapport GSTR-3

Le rapport GSTR-3 est un récapitulatif mensuel des ventes et des achats. Cette déclaration est générée automatiquement suite à l’extraction des informations des rapports GSTR-1 et GSTR-2.

  1. Les utilisateurs peuvent comparer le rapport GSTR-3 avec le rapport GSTR-3 disponible sur le portail GST pour vérifier s’ils correspondent en cliquant sur Rapport GSTR-3 ;

  2. Une fois que le rapport GSTR-3 a été vérifié par l’utilisateur et le montant de la taxe a été payé sur le portail GST, le rapport peut être clôturé en cliquant sur Écriture de clôture ;

    GSTR-3
  3. Dans l”Écriture de clôture, ajoutez le montant de la taxe payé sur le portail GST via Challan et cliquez sur COMPTABILISER pour comptabiliser l”Écriture de clôture ;

    Comptabiliser l'écriture GSTR-3
  4. Une fois comptabilisé, le statut du rapport GSTR-3 passe à Déposé.

    GSTR-3 Déposé

Déclarations d’impôt

Rapport GSTR-1

Le rapport GSTR-1 est divisé en différentes sections. Il affiche le montant de Base, la CGST, la SGST, la IGST, et la CESS pour chaque section.

Rapport GSTR-1

Rapport GSTR-3

Le rapport GSTR-3 contient différentes sections :

  • Détails des livraisons entrantes et sortantes soumises à une autoliquidation ;

  • ITC éligible ;

  • Valeurs des livraisons entrantes exonérées, non taxées, et non soumises à la GST ;

  • Détails des livraisons inter-étatiques effectuées à des personnes non enregistrées.

    Rapport GSTR-3

Rapport de résultat (IN)

Il s’agit d’un rapport de Résultat qui affiche les soldes du stock d’ouverture et du stock de clôture. Il aide les utilisateurs utilisant la comptabilité continentale à déterminer avec précision le coût des marchandises (c’est-à-dire Stock d’ouverture + achats de la période - Stock de clôture).

Rapport de résultat

Alerte de seuil TDS/TCS

Le TDS et le TCS sont des dispositions fiscales prévues par la législation indienne, déclenchées lorsque les montants des transactions dépassent des seuils spécifiés. Cette alerte notifie les utilisateurs lorsque la valeur des factures ou notes de frais dépasse ces limites, incitant à appliquer le TDS/TCS approprié.

Pour configurer Odoo afin qu’il vous conseille sur le moment d’appliquer le TDS/TCS, définir le champ Section TDS/TCS sur le compte correspondant dans le plan comptable. Odoo affichera une bannière suggérant la section TDS/TCS sous laquelle la taxe pourrait être applicable lors de l’enregistrement d’une facture ou d’une note de frais.

Configuration

  1. Aller à Comptabilité ‣ Configuration ‣ Paramètres.

  2. Dans la section Intégration indienne, activer la fonctionnalité TDS et TCS.

  3. Aller à Comptabilité ‣ Configuration ‣ Plan comptable.

  4. Cliquer sur Afficher sur le compte souhaité, et définir le champ Section TDS/TCS.

Note

Les sections TDS/TCS sont préconfigurées avec des limites de seuil. Pour modifier ces limites, aller à Comptabilité ‣ Configuration ‣ Taxes. Dans l’onglet Options avancées, cliquer sur l’icône lien interne du champ Section.

Modifier la section TDS/TCS

Appliquer TCS/TDS sur les factures et factures fournisseur

En fonction du compte utilisé sur la facture client ou la facture fournisseur, Odoo vérifie la limite de seuil TCS/TDS. Si la limite spécifiée dans la section TCS/TDS du compte est dépassée, Odoo affiche une alerte suggérant d’appliquer le TCS/TDS approprié. L’alerte disparaîtra une fois le TCS/TDS appliqué.

Conseil TCS

TCS est directement applicable dans la taxe sur les lignes de facture. Pour appliquer TDS, cliquer sur le bouton intelligent Écriture TDS sur la facture fournisseur/paiement. La fenêtre popup permet de spécifier les détails TDS. Confirmer l’écriture pour appliquer le TDS.

Application TDS

Dans Odoo, le total agrégé est calculé pour les partenaires partageant le même numéro PAN, dans toutes les succursales de l’entreprise.

Example

Succursale

Client

Facture

Montant de la transaction (₹)

Numéro PAN

IN - MH

XYZ Enterprise - GJ

Facture 1

₹50,000

ABCPX1234E

IN - MH

XYZ Enterprise - GJ

Facture 2

₹30,000

ABCPX1234E

IN - MH

XYZ Enterprise - MH

Facture 3

₹40,000

ABCPX1234E

IN - DL

XYZ Enterprise - GJ

Facture 4

₹20 000

ABCPX1234E

IN - GJ

XYZ Enterprise - MH

Facture 5

₹60 000

ABCPX1234E

  • Total agrégé = 50 000 + 30 000 + 40 000 + 20 000 + 60 000 = ₹200 000

  • Le total agrégé pour tous les clients (XYZ Enterprise - GJ, MH, DL) partageant le numéro PAN ABCPX1234E dans toutes les succursales est de ₹200 000.