Espagne¶
Modules¶
Les modules suivants sont installés automatiquement avec la localisation espagnole :
Nom |
Nom technique |
Description |
|---|---|---|
Espagne - Comptabilité (PGCE 2008) |
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Package de localisation fiscale espagnol, complet avec le plan comptable espagnol, les taxes, le rapport fiscal et les positions fiscales. |
Espagne - Rapports comptables (PGCE 2008) |
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Rapports comptables pour l’Espagne. |
Espagne - Rapports comptables (mise à jour 2024) |
|
Ajoute des champs supplémentaires concernant la Rectificación pour le Modelo 303. |
Espagne - EDI Facturae |
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Crée les fichiers EDI Facturae requis pour envoyer à l’AGE (Administración General del Estado). |
De plus, les modules suivants doivent être installés manuellement :
Nom |
Nom technique |
Description |
|---|---|---|
Espagne - Modelo 130 |
|
Permet les spécifications du rapport fiscal Modelo 130. |
Espagne - Rapport fiscal Modelo 130 |
|
Permet les spécifications du rapport fiscal Modelo 130. |
Espagne - Point de Vente |
|
Localisation espagnole pour le Point de Vente. |
Espagne - Point de Vente + TicketBAI |
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Envoie les factures aux Diputaciones Forales d’Araba/Álava, Bizkaia et Gipuzkoa. |
Espagne - SII EDI Suministro de Libros |
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Envoie les informations fiscales au SII (Suministro Inmediato de Información). |
Espagne - TicketBAI |
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Envoie les factures et factures fournisseurs aux Diputaciones Forales d’Araba/Álava, Bizkaia et Gipuzkoa. |
Espagne - Veri*Factu |
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Envoie les fichiers XML Veri*Factu à l’AEAT (Agencia Estatal de Administración Tributaria). |
Espagne - Veri*Factu pour Point de Vente |
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Ajoute la prise en charge de Veri*Factu au Point de Vente. |
Note
Dans certains cas, notamment lors de la mise à niveau vers une version avec des modules supplémentaires, il est possible que les modules ne soient pas installés automatiquement. Tous les modules manquants peuvent être installés manuellement.
Vue d’ensemble de la localisation¶
Le package de localisation espagnole garantit la conformité aux réglementations fiscales et comptables espagnoles. Il comprend des outils pour gérer les taxes, les positions fiscales, les rapports, et un plan comptable prédéfini adapté aux normes espagnoles.
Le package de localisation espagnole fournit les fonctionnalités clés suivantes :
Plan comptable : une structure prédéfinie adaptée aux normes comptables espagnoles.
Taxes : taux de taxe préconfigurés, incluant la TVA standard, les options à taux zéro et les exonérations.
Positions fiscales : ajustements fiscaux automatisés basés sur le statut d’enregistrement du client ou du fournisseur.
Note
Il existe plusieurs packages de localisation fiscale espagnole distincts disponibles, chacun avec son propre PGCE (Plan General de Contabilidad) plan comptable préconfiguré :
Espagne - PME (2008)
Espagne - Entités à but non lucratif (2008)
Espagne - Coopératives - Complet (2008)
Espagne - Coopératives - PME (2008)
Espagne - Complet (2008)
Les nouvelles bases de données Odoo Online créées avec l’Espagne comme pays sélectionné sont configurées par défaut avec le package de localisation fiscale Espagne - PME (2008).
Rapports¶
Les rapports de déclaration spécifiques à l’Espagne disponibles sont :
Bilan
Compte de résultat (ES)
Relevé intracommunautaire
Déclaration fiscale¶
Pour accéder aux rapports de taxe spécifiques à l’Espagne (Modelo), allez dans , cliquez sur Rapport : et sélectionnez l’un des éléments suivants :
Rapport de taxe (Mod 111)(ES)
Rapport de taxe (Mod 115)(ES)
Rapport de taxe (Mod 303)(ES)
Déclaration de TVA (Mod 347)(ES)
Déclaration de TVA (Mod 349)(ES)
Déclaration de TVA (Mod 390)(ES)
Astuce
Pour exporter les livres de TVA (Libros de IVA) au format XLSX, cliquer sur Rapport : et sélectionner Déclaration de taxes générique. Ensuite, cliquer sur (flèche vers le bas) et sélectionner Livres de TVA (XLSX) pour générer le fichier XLSX.
Modelo 130¶
Modifier le pourcentage¶
Si vous souhaitez modifier le calcul du pourcentage de la case [04] dans la section I et/ou de la case [09] dans la section II :
Activer le mode développeur, aller dans , et sélectionner le rapport Rapport de taxe (Modelo 130).
Cliquer sur l’icône (roue dentée) à droite de Rapport : Rapport de taxe (Mod 130) (ES).
Cliquer sur la case que vous souhaitez modifier, et dans la fenêtre contextuelle, cliquer sur la ligne pourcentage. Dans la nouvelle fenêtre contextuelle, modifier la valeur du champ Formule en indiquant le pourcentage que vous souhaitez appliquer. Répéter cette action si vous souhaitez également modifier l’autre case.
Déclarer une activité agricole¶
Si vous souhaitez saisir un montant dans la section II (des cases [08] à [11]), vous devez modifier le secteur d’activité du contact correspondant en Agriculture :
Aller sur le formulaire du contact ( ou , par exemple), et sélectionner un contact.
Dans l’onglet Ventes & Achats, définir le champ Secteur d’activité sur Agriculture.
Répéter cette opération pour tous les contacts liés au secteur d’activité agriculture.
Veri*Factu¶
Note
Les producteurs de systèmes de facturation Veri*Factu doivent auto-certifier leur conformité à la réglementation. Télécharger la "declaración responsable" d'Odoo
Veri*Factu est le système d’émission de factures vérifiables de l’Agence fiscale espagnole. Il est obligatoire pour la plupart des contribuables en Espagne, à l’exception de ceux qui utilisent le système SII ou sont sous un régime fiscal régional (c’est-à-dire TicketBai).
Odoo permet d’envoyer automatiquement les factures et les commandes Point de Vente aux autorités fiscales.
Configuration¶
Pour activer Veri*Factu, suivre les étapes suivantes :
Ouvrir l’application Paramètres pour s’assurer que le Pays et le Numéro de TVA de votre société sont correctement définis dans la section Sociétés.
Installer le module Espagne - Veri*Factu (
l10n_es_edi_verifactu).Aller à ou , faire défiler jusqu’à la section Veri*Factu, cocher l’option Activer Veri*Factu, et cliquer sur Gérer les certificats pour ajouter un certificat.
Dans la vue liste Certificats pour Veri*Factu, cliquer sur Nouveau.
Cliquer sur Téléverser votre fichier, puis sélectionner un fichier de certificat et saisir le Mot de passe nécessaire pour ouvrir le certificat (s’il y en a un).
Note
Au moins un certificat doit être téléversé.
Par défaut, Veri*Factu est en mode test. Les données sont envoyées aux serveurs de test et ne sont pas considérées comme officielles. Lorsque les données officielles peuvent être envoyées aux serveurs de production, aller à la section Veri*Factu dans les Paramètres et désactiver Environnement de test.
Factures clients¶
Une fois qu’une facture est confirmée, elle peut être envoyée. Dans la fenêtre Envoyer, l’option Veri*Factu est disponible si Veri*Factu a été activé.
Cliquer sur Envoyer pour générer un fichier JSON contenant les détails de la facture. Ce fichier est stocké comme document Veri*Factu. Dans l’onglet Veri*Factu, tous les documents correspondants sont listés par leur date de création et leur statut actuel.
Astuce
Pour télécharger un fichier JSON, cliquer sur son document dans l’onglet Veri*Factu. Ensuite, dans la fenêtre Ouvrir : documents Veri*Factu, cliquer sur le lien dans le champ JSON.
Note
Le document doit être envoyé immédiatement à l”AEAT. Toutefois, il peut être retardé en raison de périodes d’attente obligatoires entre les envois requises par l”AEAT. Dans ce cas, le document est automatiquement envoyé lors de la prochaine exécution d’une action planifiée.
Un code QR Veri*Factu apparaît sur le PDF de la facture. Scanner ce code pour vérifier que la facture a été reçue et reconnue par l”AEAT.
Commandes du point de vente¶
Une fois qu’une commande a été payée, un fichier JSON contenant les détails de la commande est généré. Ce fichier est stocké en tant que document Veri*Factu.
Aller à . Dans la vue liste Commandes, sélectionner la commande concernée. Dans l’onglet Veri*Factu, tous les documents correspondants sont listés par leur date de création et leur statut actuel.
Astuce
Pour télécharger un fichier JSON, cliquer sur son document dans l’onglet Veri*Factu. Ensuite, dans la fenêtre Ouvrir : documents Veri*Factu, cliquer sur le lien dans le champ JSON.
Note
Le document doit être envoyé immédiatement à l”AEAT. Toutefois, il peut être retardé en raison de périodes d’attente obligatoires entre les envois requises par l”AEAT. Dans ce cas, le document est automatiquement envoyé lors de la prochaine exécution d’une action planifiée.
Si une facture est générée pour une commande pendant le processus de paiement, le document Veri*Factu est créé et envoyé pour la facture à la place.
Note
Un code QR Veri*Factu apparaît sur le ticket de commande, même si une facture est créée pour la commande. Scanner ce code pour vérifier que la facture a été reçue et reconnue par l”AEAT
TicketBAI¶
Ticket BAI ou TBAI est un système de facturation électronique utilisé par le gouvernement basque et ses trois conseils provinciaux (Álava, Biscaye et Gipuzkoa). Odoo prend en charge le format de facturation électronique TicketBAI (TBAI) pour les trois régions du Pays basque.
Note
Pour utiliser TicketBAI, s’assurer que :
Les champs Pays et Identifiant fiscal de la fiche de la société sont remplis.
Le module Espagne - TicketBAI (
l10n_es_edi_TBAI) est installé.
Pour configurer TicketBAI, suivre ces étapes :
Aller à et faire défiler jusqu’à la section Localisation espagnole.
Dans la section Connexion du registre des livres TicketBAI, sélectionner une région dans le champ Agence fiscale pour TBAI et Enregistrer.
Cliquer sur Gérer les certificats (TicketBAI).
Dans la vue Certificats pour les factures EDI TicketBAI en Espagne, cliquer sur Nouveau.
Cliquer sur Télécharger votre fichier pour télécharger le certificat, saisir le Mot de passe du certificat fourni par l’agence fiscale, et sélectionner TBAI dans le champ Portée du certificat.
Avertissement
Pour tester les certificats, aller à et, dans la section Localisation espagnole, activer Mode test TBAI.
Cas d’utilisation¶
Une fois qu’une facture est créée et confirmée, suivre ces étapes :
Cliquer sur Envoyer.
Dans la fenêtre Imprimer & Envoyer, assurez-vous que l’option TicketBAI est activée et cliquez sur Envoyer
Dans l’onglet de facture TicketBAI, le Statut TicketBAI est mis à jour à Envoyé, et le fichier XML est disponible dans le champ Fichier de publication TicketBAI.
Note
Le QR code TBAI est affiché sur le PDF de la facture.
FACe¶
Note
Assurez-vous que le module Espagne - Facturae EDI (l10n_es_edi_facturae) est installé.
<https://face.gob.es/en> est la plateforme de facturation électronique utilisée par les administrations publiques en Espagne pour envoyer des factures électroniques.
Pour configurer FACe, suivre ces étapes :
Aller à ou , et sélectionner Certificats dans la section Spain Facturae EDI.
Cliquer sur Nouveau pour créer un nouveau certificat.
Cliquer sur Télécharger votre fichier pour télécharger le certificat, saisir le Mot de passe du certificat fourni par l’administration fiscale, et sélectionner Facturae dans le champ Portée du certificat.
Cas d’utilisation¶
Une fois qu’une facture est créée et confirmée, suivre ces étapes :
Assurez-vous que le client a un numéro de TVA valide et que son pays est défini sur
Espagne.Cliquer sur Envoyer.
Dans la fenêtre Imprimer & Envoyer, assurez-vous que l’option Factura-e est activée et cliquez sur Envoyer.
Le fichier XML généré, disponible dans le chatter, doit ensuite être envoyé manuellement.
Avertissement
Le fichier XML n’est PAS envoyé automatiquement.
Astuce
Les fichiers XML FACe peuvent être envoyés par lots via le portail gouvernemental.
Centres administratifs¶
Pour que FACe fonctionne avec les centres administratifs, la facture doit inclure des données spécifiques sur les centres.
Note
Assurez-vous que le module Espagne - Facturae EDI (l10n_es_edi_facturae) est installé.
Pour ajouter des centres administratifs, créer un nouveau contact pour la société partenaire. Sélectionner Centre FACe comme type, attribuer un ou plusieurs rôle(s) à ce contact, et Enregistrer. Les trois rôles généralement requis sont :
Órgano gestor : Destinataire (Receiver) ;
Unidad tramitadora : Payeur (Payer) ;
Oficina contable : Fiscal (Fiscal).
Astuce
Si les centres administratifs nécessitent différents Codes par rôle, différents centres doivent être créés pour chaque rôle.
Lorsqu’une facture électronique est créée avec un partenaire qui a des centres administratifs, tous les centres administratifs sont inclus dans la facture.
Un contact peut avoir plusieurs rôles, ou plusieurs contacts peuvent chacun avoir des rôles différents.