Légal ¶ Licences ¶ Licences Conditions générales ¶ Odoo Enterprise Agreement S'applique à l'auto-hébergement, à Odoo.SH et à Odoo Cloud. Lire Anglais Odoo Partnership Agreement Lire Anglais Conditions générales de vente Lire Anglais Pour plus d'infos L'archive des accords plus anciens Autres références légales ¶ Accord de niveau de service Odoo (SLA) Politique d'utilisation acceptable Odoo Cloud Politique vie privée d'Odoo SA Guide de conformité au RGPD d'Odoo SA Accord de licence du contributeur Normes comptables fiscales allemandes : Le guide Odoo de la conformité au GoBD.