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Comment appliquer des taxes spécifiques par pays, état ou ville ?

Dans Odoo, la TVA par défaut à appliquer sur une marchandise / un service est défini sur la fiche article. Mais, certains clients peuvent avoir des taux de TVA spécifiques en raison de leur statut (dans certains pays, les entreprises de construction sont exemptées de TVA) ou leur localisation (des clients dans un autre pays, l'état et/ou ville peuvent être soumis à un autre taux de TVA).

Afin de choisir le bon taux de TVA à appliquer en fonction du client ou de l'article, Odoo utilise le concept de Position fiscale. Si un client a une position fiscale spécifique, la TVA par défaut peut être remplacée par une autre. (À titre d'exemple, les entreprises de construction ont 0% au lieu de 21% en Belgique pour les travaux de construction).

As an example, in Belgium, for the VAT tax, there are 3 fiscal positions that depend on the country of the customer and some companies (like construction companies) benefit from a specific fiscal treatment:

  • Entreprises belges : avec 21% de TVA (par défaut, sur fiche article)

  • Entreprises européennes : avec 0% de TVA (intra-EU)

  • Autres pays : 0% (mais une taxe différente car il utilise des comptes différents)

  • Entreprises de construction : avec 0% de TVA, seulement pour les entreprises de construction en Belgique

Configuration

Définir les bonnes taxes sur vos articles

Les principales taxes sont automatiquement configurées selon le plan comptable de votre pays.

Mais si vous souhaitez définir une taxe spécifique sur un article spécifique, vous pouvez définir les Taxes à la vente et les Taxes fournisseur sur la Fiche article, dans l'onglet Comptabilité. Ces taxes sont celles par défaut (utilisées lorsque vous vendez à des entreprises qui sont dans le même pays/état que vous)

Définition de positions fiscales

Les principales positions fiscales sont créées automatiquement en fonction du plan comptable de votre pays. Mais vous pourriez avoir à créer des positions fiscales manuellement pour les cas d'utilisation spécifiques.

Pour définir des positions fiscales, dans l'application Comptabilité, allez à Configuration ‣ Positions fiscales.

Une position fiscale est juste un ensemble de règles qui remplace des taxes par défaut (tel que définies sur la fiche article) par d'autres taxes. Dans la capture d'écran ci-dessous, les clients européens ont une TVA de 0% au lieu de la valeur par défaut de 15%, à la fois pour les ventes et les achats.

Appliquer automatiquement des positions fiscales

Si vous cochez la case Détecter automatiquement, la position fiscale sera appliquée automatiquement si le Pays, État, Ville ou même les Groupes de Pays ** correspondent. Vous pouvez également appliquer la position fiscale uniquement aux entreprises ayant un **Numéro fiscal (de TVA valide.

Vous pouvez également définir un Pays/État/Ville cible . La position fiscale sera appliquée si l'adresse de destination du client correspond à ces critères.

Cas d'utilisation particuliers

Si, pour certaines positions fiscales, vous voulez supprimer une taxe, au lieu de remplacer par un autre, il suffit de maintenir le champ Taxe à appliquer vide.

Si, pour certaines positions fiscales, vous voulez remplacer une taxe par deux autres taxes, il suffit de créer deux lignes ayant le même champ Taxe sur l'article. Vous pouvez également en créer une qui est un regroupement de deux autres taxes, selon la façon dont vous souhaitez les faire apparaître sur la facture.

Utilisation des positions fiscales

Si vous gardez le champ Position fiscale vide sur les clients dans Comptabilité ‣ Ventes ‣ Clients, la position fiscale est appliquée automatiquement sur les ventes, les achats, les commandes en ligne et les factures.

Mais, si vous définissez la position fiscale, Odoo utilisera cette position fiscale spécifique pour ce client sur les commandes (exemple: entreprises de construction). Dans un tel cas, il est recommandé de régler la position fiscale sur la fiche client. Odoo réutilisera automatiquement cette valeur pour les commandes et les factures, sans essayer de détecter automatiquement la position fiscale.

vente

Pour les commandes de eCommerce, la TVA du panier du visiteur sera automatiquement mise à jour et la nouvelle TVA sera appliquée lorsque le visiteur se sera connecté ou aura saisi son adresse de livraison.